Avis public


2019

AVIS PUBLIC - Appel d'offres Entretien et déneigement des chemins d'hiver - Circuit 2 Saisons 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022

AVIS PUBLIC - Appel d'offres Entretien et déneigement des chemins d'hiver - Circuit 1 Saisons 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022

AVIS PUBLIC - Dépôt du rapport financier et rapport du vérificateur

AVIS PUBLIC - RIGDSC - Règlement d'emprunt numéro 2019-001

AVIS PUBLIC - Dépôt du rapport financier 2018

AVIS PUBLIC – Rôle de perception 2019

AVIS PUBLIC – Règlement numéro 270-2018 concernant la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics abrogeant les règlements antérieurs

AVIS PUBLIC – Règlement numéro 269-2018 – sur les modalités des avis publics de la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC – Règlement numéro 268-2018 fixant la rémunération des élus pour l’exercice financier 2019 et les suivants

AVIS PUBLIC – Règlement numéro 267-2018 fixant la taxation et la tarification pour l’exercice financier 2019

 


2018

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 268-2018, fixant la rémunération des élus pour l'exercice financier 2019 et les suivants

AVIS PUBLIC - Calendrier des séances du conseil 2019

AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire pour l'adoption du Budget 2019 et du programme triennal d'immobilisation 2019-2020-2021

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 266-2018 portant sur le code d'éthique et de déontologie des employés de la Municipalité de Barnston-Ouest - Adoption

AVIS PUBLIC - Concernant le rôle d'évaluation foncière de la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 266-2018 portant sur le code d'éthique et de déontologie des employés de la municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 265-2018 concernant la limite de vitesse sur le chemin Lyon

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 264-2018 concernant l'imposition d'un droit supplétif dans le cas de transferts d'immeubles exonérés de droit de mutation

AVIS PUBLIC - Calendrier des séances du conseil 2019

AVIS PUBLIC – Modification – Séances ordinaires du conseil

AVIS PUBLIC – Adoption du rapport financier 2017

AVIS PUBLIC - Règlement 263-2018 fixant la rémunération des élus pour l’exercice financier 2018 et les suivants - Adoption

AVIS PUBLIC – Rôle de perception – Taxation municipale 2018

AVIS PUBLIC - Règlement 263-2018 fixant la rémunération des élus pour l'exercice financier 2018 et les suivants

AVIS PUBLIC – Règlement numéro 262-2017 sur le code d’éthique et de déontologie des élus de la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC – Règlement numéro 259-2017 modifiant le règlement de zonage numéro 225-2012 afin d’autoriser l’épandage des MRF dans les zones «A», «Ar», «F», «Fr», «R» et «Rr»

 AVIS PUBLIC - Adoption du Règlement numéro 261-2017 fixant la taxation et la tarification pour l'exercice financier 2018


2017

AVIS PUBLIC – Règlement numéro 262-2017 portant sur le code d’éthique et de déontologie des élus de la Municipalité de Barnston-Ouest

AVIS PUBLIC – Séance extraordinaire pour l’adoption du Budget 2018 et du programme triennal d’immobilisation 2018-2019-2020

AVIS PUBLIC – Modification au calendrier des séances du conseil municipal 2018

AVIS PUBLIC – Calendrier des séances du conseil municipal 2018

AVIS PUBLIC – Modification au calendrier des séances du conseil municipal 2017

AVIS PUBLIC – Avis public d’élection

AVIS PUBLIC – Rôle triennal d’évaluation foncière

AVIS PUBLIC – Assemblée publique de consultation – Projet de règlement numéro 259-2017 modifiant le règlement de zonage numéro 225-2012

AVIS PUBLIC – Demande de dérogation mineure 2017-04

AVIS PUBLIC – Adoption des états financiers 2016

AVIS PUBLIC – Demande de dérogation mineure 2017-03

AVIS PUBLIC – Demande de dérogation mineure 2017-02